Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND EMPEREUR
DISTILLERIE MICHEL BOINAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3664806
Date de dépôt :
17/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2029
GRAND EMPEREUR de DISTILLERIE MICHEL BOINAUD

Présentation de la marque GRAND EMPEREUR

Déposée le 17 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MICHEL BOINAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-34 du 21 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MICHEL BOINAUD domicilié(e) 140 rue de la Bonne Chauffe, Le Bois d'Angeac - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 907 120 216 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque GRAND EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3664806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND EMPEREUR arrivera à expiration en date du 17 juillet 2029.

DISTILLERIE MICHEL BOINAUD a également déposé les autres marques suivantes : OENOTAN-SELECTION , BOISÉ SÉLECTION , QUERCUS POLYOLS , QUERCUS POLYPHENOLS , QUERCUS DURAMEN , GRAND EMPEREUR , BIOSSENT , GRAND EMPEREUR , GRAND EMPEREUR NAPOLEON , OENO LAB


DISTILLERIE MICHEL BOINAUD, Société par actions simplifiée - 140 rue de la Bonne Chauffe, Le Bois d'Angeac - 16130 - ANGEAC-CHAMPAGNE - France - SIREN 907120216


IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609388 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2019 n°2717956 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-13

Boissons alcooliques (autres que les bières) ; eaux-de-vie ; eau-de-vie de vin.